Les présentes conditions générales (ci-après « CG ») régissent les prestations proposées par L’Axe Bien-être, Chemin des Oiseaux 4, 1052 Le Mont-sur-Lausanne (ci-après « L’Axe »). Toute inscription ou réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CG.
1. Prestations
L’Axe propose des prestations de Qigong médical orientées vers la régulation du système nerveux, la gestion du stress et la prévention du burn-out :
- Cours collectifs hebdomadaires en petit groupe — CHF 30 la séance ou CHF 250 la carte de 10 séances ;
- Séances individuelles de 60 minutes, sur rendez-vous — CHF 90 ;
- Programme « Régulation du système nerveux » de 8 semaines, avec exercices à domicile et suivi personnalisé — à partir de CHF 480 ;
- Ateliers thématiques de 2 à 3 heures (respiration, sommeil, gestion du stress, prévention du burn-out) — CHF 60 à CHF 90 selon la durée ;
- Interventions en entreprise — sur devis personnalisé.
Les tarifs s’entendent en francs suisses (CHF), TVA non applicable [à confirmer selon le statut TVA du client]. Les tarifs en vigueur sont ceux publiés sur le Site au jour de la réservation.
2. Inscription et réservation
La réservation est obligatoire pour l’ensemble des prestations, l’effectif des cours collectifs étant volontairement limité. Elle s’effectue via le Site (formulaires ou module de réservation en ligne), par WhatsApp ou par e-mail. Toute réservation est confirmée par L’Axe dans un délai de 24 heures ouvrables ; elle n’est définitive qu’à réception de cette confirmation.
3. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne au moment de la réservation, ou sur place avant la séance [modalités exactes à confirmer : moyens de paiement acceptés — carte, TWINT, espèces, facture]. Le programme de 8 semaines peut être réglé en une ou plusieurs fois, selon les modalités convenues lors de l’inscription. La carte de 10 séances est personnelle et valable [durée de validité à définir — recommandation : 12 mois] à compter de la date d’achat.
4. Annulation et report par le client
Toute séance (cours collectif, séance individuelle ou atelier) peut être annulée sans frais jusqu’à 24 heures avant l’horaire prévu, par WhatsApp ou par e-mail. En cas d’annulation tardive (moins de 24 heures avant) ou d’absence non annoncée, la séance est due [règle à confirmer avec le client : séance due intégralement / décomptée de la carte]. Pour le programme de 8 semaines, les séances manquées peuvent être [à définir : reportées dans la limite du programme / non remboursées].
5. Annulation par L’Axe
L’Axe se réserve le droit d’annuler ou de reporter une séance, notamment en cas de nombre insuffisant de participants, de maladie ou de force majeure. Dans ce cas, les participants sont informés dans les meilleurs délais et la séance est, au choix du client, reportée ou remboursée. Aucune autre indemnité n’est due.
6. Santé et responsabilité
Le Qigong médical est une approche complémentaire de bien-être et de prévention. Il ne constitue pas un traitement médical et ne remplace en aucun cas un diagnostic, un suivi ou un traitement prescrit par un professionnel de la santé. Il appartient à chaque participant de s’assurer que sa condition physique lui permet de pratiquer et, en cas de doute, de consulter préalablement un médecin. Le participant s’engage à informer L’Axe de toute condition médicale pertinente avant le début de la pratique.
La pratique s’effectue sous la propre responsabilité du participant. La responsabilité de L’Axe n’est engagée qu’en cas de faute grave ou intentionnelle, dans les limites du droit suisse. Chaque participant est tenu de disposer de sa propre assurance maladie et accident.
7. Remboursement par les assurances
La prise en charge éventuelle des séances par une assurance complémentaire relève exclusivement de la relation entre le participant et son assureur. [À adapter si agrément ASCA / RME obtenu : mentionner ici le numéro d’agrément et les modalités de facturation].
8. Propriété intellectuelle
Les supports remis dans le cadre des prestations (documents, enregistrements, exercices) sont réservés à l’usage personnel du participant et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation écrite de L’Axe.
9. Protection des données
Le traitement des données personnelles des clients est décrit dans la Politique de confidentialité publiée sur le Site, qui fait partie intégrante des présentes CG.
10. Droit applicable et for
Les présentes CG sont soumises au droit suisse. Le for exclusif est au siège de L’Axe, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, notamment en matière de contrats conclus avec des consommateurs.
11. Dispositions finales
Si l’une des dispositions des présentes CG devait s’avérer nulle ou inapplicable, la validité des autres dispositions n’en serait pas affectée. L’Axe se réserve le droit de modifier les présentes CG en tout temps ; la version publiée sur le Site au jour de la réservation fait foi.